Droits d'auteur, confidentialité et éthique
Tout le matériel proposé pour la numérisation ne peut pas ou ne doit pas nécessairement être rendu accessible à tous en ligne. Avant de se lancer dans un projet de numérisation, il est essentiel de clarifier non seulement comment la capture numérique et la création d’un accès en ligne à vos matériaux feront progresser les connaissances, mais aussi pourquoi votre plan d’accès reconnaît et respecte les préoccupations juridiques et éthiques liées aux matériaux, à leur contenu et aux communautés ou individus qu’ils peuvent représenter. Les lois sur le droit d’auteur, les brevets, les marques, les secrets commerciaux et la vie privée sont extrêmement complexes dans un contexte international, et la plupart des gestionnaires de collections devront demander une aide extérieure pour évaluer les implications juridiques de la numérisation de leurs collections. En raison de cette complexité, de nombreux gestionnaires de collections donnent la priorité à la numérisation des matériaux appartenant au domaine public, mais cela limite sérieusement ce qui est possible ; de plus, la durée des droits d’auteur et les changements dans la législation sur le droit d’auteur peuvent provoquer une confusion quant à savoir si certains types d’œuvres appartiennent ou non au domaine public. Aux États-Unis, les exceptions pour usage équitable peuvent offrir des opportunités pour aller de l’avant avec la numérisation d’œuvres protégées par le droit d’auteur, mais il est important de reconnaître que ces exceptions ne sont pas reconnues ou comprises de la même manière dans d’autres pays.
Même lorsque cela est légal, partager des collections en ligne peut également poser des défis éthiques complexes et nécessiter une consultation avec des représentants de la communauté pour déterminer les politiques d’accès appropriées.
Questions à considérer
- Le contenu que vous souhaitez numériser appartient-il au domaine public ?
- Qui possède les matériaux que vous souhaitez numériser ? Devriez-vous demander leur permission ?
- Existe-t-il des actes de donation ou d’autres accords à consulter ?
- Quelles personnes pourraient être affectées par la mise en ligne de copies de vos matériaux ?
- Les matériaux contiennent-ils des informations personnelles identifiables (PII) sensibles ou protégées par la loi ? Des informations devront-elles être expurgées avant le partage ?
- Quels droits, politiques, accords ou préoccupations éthiques s’appliquent (ou devraient s’appliquer) aux réutilisations potentielles des fichiers numériques que vous créeriez ?
- Comment allez-vous respecter et communiquer les restrictions ou préoccupations aux personnes qui souhaitent accéder aux fichiers numériques ?